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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoteries Bisson
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La Croustisane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Croustisane
Minoteries Bisson, SARL, Minoteries Bisson

Numéro de dépôt :
3728379
Date de dépôt :
07/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2020
La Croustisane de Minoteries Bisson

Présentation de la marque La Croustisane

Déposée le 7 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoteries Bisson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Croustisane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoteries Bisson domicilié(e) Le moulin de sologne Les quatre roues - 41200 - PRUNIERS EN SOLOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Minoteries Bisson, Minoteries Bisson domicilié(e) Le moulin de sologne Les quatre roues - 41200 - PRUNIERS EN SOLOGNE - France.

La marque La Croustisane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Croustisane est expirée depuis le 7 avril 2020.

Minoteries Bisson a également déposé les autres marques suivantes : La Baguette partisane , Baguette La Courtisane


Minoteries Bisson, SARL, Minoteries Bisson - Le moulin de sologne Les quatre roues - 41200 - PRUNIERS EN SOLOGNE - France


Minoteries Bisson, Minoteries Bisson - Le moulin de sologne Les quatre roues - 41200 - PRUNIERS EN SOLOGNE - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Errata de l'enregistrement - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 1 mars 2011 - Rejet partiel n°544180 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01

Substances diététiques à usage médical.